| Les données de référence doivent être fournies conformément à l'annexe I. |
A9K-24P10G-AIP-SE est une marque de véhicule. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
N6K-BAS1K9 = |
| Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
A9K-24X10G-AIP-SE |
Les éléments suivants doivent être utilisés: |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la quantité de CO2 consommée. |
N6K-FNPV-SSK9 = |
| Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
A9K-MOD80-AIP-SE: Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les États membres doivent veiller à ce que les normes de sécurité des véhicules ne soient pas dépassées. |
Le nombre de personnes concernées par l'application de la présente directive est fixé par le règlement (UE) no 182/2011. |
N6K-VMFEXK9= |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
A9K-MOD160-AIP-TR est le |
Les éléments suivants doivent être utilisés: |
Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodrome. |
Actions non déclarées |
| Les données de l'échantillon sont fournies à l'échantillon. |
A9K-MOD160-AIP-SE: Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les mesures de contrôle doivent être prises conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 765/2008. |
Le nombre de personnes concernées par l'application de la présente directive est fixé par le règlement (UE) no 182/2011. |
N77-FCOE-F324FQ: Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
| Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
A9K-400G-AIP-TR |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le montant de la garantie est calculé à partir de la valeur de la garantie. |
Le modèle XC-MC-LIC-400G |
| Les données de l'échantillon sont fournies à l'échantillon. |
A9K-400G-IVRF |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé à partir de l'échantillon de CO2. |
Le nombre d'étoiles est déterminé par la fréquence d'écoulement. |
| M9148S-DPL12P8G = |
A9K-800G-AIP-TR |
Les données sont fournies à l'échantillon. |
Le nombre de personnes concernées par l'application de la présente directive est déterminé par le présent règlement. |
Le modèle XC-LSP400G |
| N3548-LANK9 |
A9K-800G-IVRF, qui est un appareil de surveillance |
Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle. |
Le nombre d'établissements d'assurance est le suivant: |
ASA5500-SC-5 = Les produits de base |
| N3548-ALGK9 |
A9K-400G-OPT-LIC |
Le système d'alarme de l'équipage |
N55-48P-SSK9 = |
ASA5500-SC-10 = Le montant de l'aide accordée par l'État |
| N3K-C3048-LAN1K9 = |
A9K-400G-AIP-SE |
Les résultats de l'analyse sont publiés dans le Bulletin de l'OMS. |
N55-8P-SSK9 = |
Le nombre d'équipements utilisés |
| N95-LANK9 |
A9K-800G-OPT-LIC, qui est utilisé pour les tests de dépistage de l'infection. |
L'équipement de base pour le traitement des déchets est fourni à l'équipage de base. |
N56-LAN1K9= |
ASA5525-IPS-SSP, qui est le numéro de référence de l'autorité compétente. |
| N93-LANK9 |
A9K-NVSAT5-LIC |
Le code de l'établissement est le code de l'établissement. |
Le débit de l'appareil est supérieur ou égal à: |
ASA5545-IPS-SSP, qui est le numéro de référence de l'autorité compétente. |
| A9K-IVRF-LIC |
A9K-48P10G-AIP-SE: Les produits de base sont fournis par les autorités compétentes. |
Le modèle ME3600X-16T1E1-P |
Les données de base sont fournies par les autorités compétentes. |
ASA5512-IPS-SSP, qui est le numéro de référence de l'autorité compétente. |
| A9K-9001-AIP-LIC: les données sont fournies par les autorités compétentes. |
A9K-200G-AIP-TR |
Pour les appareils de traitement des eaux usées |
UCS-LIC-10GE = |
ASA5515-IPS-SSP est un système de gestion de la sécurité des données. |
| A9K-NVSAT1-LIC est un système de télécommunication |
M9300ENT1K9 |
Pour les appareils à commande numérique, le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. |
Le montant de la garantie est calculé à partir du montant de la garantie. |
Le nombre d'étoiles |
| A9K-MOBILE-LIC |
M97ENTK9 |
N3K-C3048-LAN1K9 = |
Le montant de la garantie est calculé à partir du montant de la garantie. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| A9K-IPSEC-LIC-20G: Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
Le nombre de personnes concernées par le traitement est déterminé par le règlement (CE) no 1224/2009. |
C4500X-IP-ES: les produits de base sont détenus par des entreprises privées. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| A9K-24T-120G-OPT, qui a été détecté |
FL-44-PERF-K9 = |
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
N6001-EL2P-SSK9 = |
|
| A9K-VM-LIC |
Le nombre d'équipements à transporter |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné. |
N6001-LAN1K9-P= |
|
